Négociation de contrats

Contract Lifecycle Management · 4mycontracts.net

Négociation de contrats

Négociez les clauses sans perdre le fil : les propositions de modification se font par blocs de texte, les versions se comparent côte à côte et chaque proposition peut être acceptée en tout ou en partie, jusqu'à la version retenue pour signature.

Du premier projet à la version retenue, sans confusion

Propositions de modification par blocs de texte

Un participant propose une modification sur un bloc précis du contrat, ce qui permet de voir exactement quelle clause est concernée.

Comparaison de versions

Comparez deux versions du contrat : les différences sont mises en évidence pour que vous voyiez ce qui a changé d'un tour de négociation à l'autre.

Validation partielle des propositions

Vous pouvez accepter certaines propositions et en écarter d'autres, plutôt que de tout accepter ou tout refuser.

Toutes les versions sous le même contrat

Les versions successives restent rattachées au même contrat, au lieu de circuler en pièces jointes sous des noms différents.

Passage en relecture puis en signature

Une fois la version arrêtée, le contrat passe en relecture, puis part à la signature dans la même plateforme.

Les participants font leurs propositions de modification sur les blocs de texte, vous comparez les versions et acceptez tout ou partie des propositions. La version retenue passe ensuite en relecture, puis à la signature.

Avantages et limites de la négociation

Avantages

  • Les propositions sont rattachées à des blocs de texte précis, donc faciles à situer dans le contrat.
  • La comparaison de versions montre ce qui a changé entre deux états du document.
  • Les propositions peuvent être acceptées en partie, clause par clause.
  • Les versions restent regroupées sous un même contrat.

Limites

  • La négociation reste manuelle, entre personnes : la plateforme présente et compare les propositions, elle n'en suggère pas.
  • Pas de suivi des modifications complet de type traitement de texte, ni de portail dédié à la contrepartie avec acceptation clause par clause.
  • Les fichiers que vous envoie la contrepartie ne sont pas importés automatiquement : les modifications doivent être reportées dans la plateforme.

En résumé

Utile pour les équipes qui négocient des contrats avec plusieurs allers-retours et veulent garder toutes les versions au même endroit. Pour des contrats signés tels quels, sans négociation, l'apport est limité.

Questions fréquentes sur la négociation

Les versions restent rattachées au même contrat. Vous arrêtez la version retenue, qui passe en relecture puis à la signature : c'est celle-là qui est envoyée aux signataires.

Négociez vos contrats sans perdre le fil des versions

Regroupez votre prochaine négociation sous un seul contrat.